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Titre :
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L'intermédiation dans les relations d'emploi au travers des exemples du portage salarial et de l'intérim qualifié : regards croisés en économie du travail et en droit social
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Auteurs :
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Marion DEL SOL ;
Anne MOYSAN-LOUAZEL ;
Pascale TURQUET ;
DARES
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Type de document :
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Étude, rapport
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Editeur :
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Ministère de l'Emploi, du Travail et de la Cohésion sociale, 2005
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Pagination :
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139 p.
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Index. décimale :
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20.1 (contrat travail)
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Descripteurs :
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CONTRAT TRAVAIL TYPE PARTICULIER 54096
NIVEAU QUALIFICATION 34058
TRAVAIL TEMPORAIRE 35093
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Résumé :
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Le rapport de recherche est divisé en trois parties. La première est centrée sur la médiation qu'assurent les entreprises de travail temporaire sur le marché du travail hautement qualifié. Il s'agit notamment de cerner les stratégies de ces sociétés d'intérim, les motifs de recours au travail temporaire hautement qualifié ainsi que les conséquences de cette médiation sur la relation salariale (1ère partie). Le deuxième temps du rapport vise à présenter le phénomène du portage salarial. Ici, nous sommes confrontés à une forme atypique d'emploi méconnue qui, à l'instar de l'intérim, conduit à une triangulation de la relation d'emploi. Mais elle dépasse aussi l'opposition classique entre travail salarial et travail indépendant et se situe aux marges du droit car - contrairement au travail temporaire - aucun cadre juridique spécifique n'existe (2ème partie). Le dernier temps du rapport se propose de réaliser une synthèse des résultats obtenus dans les deux champs d'étude. Il s'agira de dégager un certain nombre d'enseignements de la comparaison entre l'intérim hautement qualifié et le portage salarial, particulièrement au regard de la problématique du partage des risques en matière d'emploi. Nous tenterons également de tirer des enseignements plus généraux tant en droit du travail (cadres juridiques d'emploi) qu'en économie du travail (segmentation du marché du travail) (3ème partie).
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