Descripteurs
 > INSTANCE/INSTITUTION 83000 > OMA 83706
OMA 83706
Commentaire :
A utiliser pour les documents antérieurs à 1993.
Synonyme(s)83706 ;Organisme de mutualisation Organisme de mutualisation agréé |
Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la rechercheAu sommaire de ce dossier : le secteur automobile en bref ; Peugeot-Citroën et l'enseignement ; Renault et la politique jeune ; les métiers de la recherche, du produit et du design industriel ; les métiers de l'ingénierie ; les métiers de la pr[...]A l'enseigne de ces trois mots, "formation, territoire, innovation", l'université d'hiver de la formation a réuni à Arles, du 18 au 20 janvier 2000, cinq cents participants. Ce dossier ne publie pas des "actes" mais un rappel tangible des apport[...]Depuis 1998, les structures d'accueil pour les jeunes de Poitou-Charentes, l'OPCAREG et AGEFOS-PME co-opèrent. L'objectif est l'insertion professionnelle des jeunes. La DRTEFP a conclu une convention de coopération avec chacun de ces deux OPCA.Synthèse sur les nouvelles compétences des OPCA, suite à la circulaire n° 98/37 du 21/10/1998 qui encourage l'accès des PME/PMI aux interventions du FSE. Ainsi, les OPCA sont associés à la mise en oeuvre des programmes des objectifs 2, 4 et 5b. [...]1998 | pp. 39-52Dans cet article, sont abordés successivement le champ d'application, les textes législatifs et réglementaires régissant l'activité des organismes collecteurs de la taxe d'apprentissage, les consignes à appliquer lors des vérifications, la procé[...]Liste des différents OPCA en Poitou-Charentes, avec leur champs d'intervention et leurs adresses.PROMOFAF Poitou-Charentes a récemment organisé, à l'intention de ses adhérents et partenaires institutionnels, des journées départementales d'information sur la fonction tutorale qui ont rassemblé près de 120 participants de plus de cinquante ét[...]1997 | p. 459est agréé au titre de la participation des employeurs, l' OPCA suivant : Le FAFSEA, Fonds national d'assurance formation dos salariés des exploitations et entreprises agricoles.1997 | pp. 41-42Le GFC BTP est agréé au titre d'OPCA du secteur du bâtiment.1997 | p. 3169Cet arrêté fixe l'agrément de l'instance paritaire de coordination des OPCAREG (IPCO). Ses coordonnées sont les suivantes : 31, avenue Pierre 1er de Serbie 75784 Paris Cedex 16.1997 | pp. 443-444Sont agréés au titre de la participation des employeurs, les OPCA suivants : FORCEMAT pour le secteur des matériaux pour la construction et l'industrie OPCA-CGM pour la communication graphique et les multimédia.1997 | p. 455est agréé au titre de la participation des employeurs, l' OPCA suivant : OPCA BâtimentDéfinition et mesure de l'effort de formation réel d'un échantillon d'entreprises à l'aide de modèles économétriques. Ils permettent de mesurer les corrélations entre l'effort de formation des entreprises et leurs performances économiques. Evalu[...]Tous les acteurs de la formation professionnelle continue se sont engagés dans la mise en oeuvre d'une profonde réforme des structures et des circuits de collecte de la contribution financière des entreprises. Ce processus a nécessité de la part[...]Afin de dynamiser les contrats d'insertion en alternance, l'Etat et la Région mettent en place un réseau de services facilitateurs pour les entreprises et leurs relais.1996 | pp. 12180-12181Le directeur du Fongecif Poitou-Charentes, Dominique Chevallier, rappelle l'évolution récente du dispositif et nous précise les critères et priorités de son organisme. Il évoque également le contrat d'engagement partenarial proposé aux organisme[...]DARES ; Edwige CROCQUEY |Le marché de la formation professionnelle continue progresse à nouveau en 1994 (+ 5,6 %). La majorité des 35 500 organismes de formation déclarent moins d'un million de chiffre d'affaires et trois-quart des organismes ont exercé deux années cons[...]Index des OPCA collecteurs des fonds de l'alternance, listing des OPACIF.1995 | pp. 1032-11033Le Centre de Coordination de Formation Professionnelle (CCFP) est agréé au titre du CIF.1995 | p. 5159L'organisme paritaire collecteur banques est agréé au titre de l'article 30 de la loi de finances pour 1985.1995 | p. 5160Le Groupement professionnel paritaire pour la formation continue dans les industries du bâtiment et des travaux publics est agréé au titre de des articles L 361-9 du code du travail et 30 de la loi de finances.1995 | p. 5160Le Fonds d'assurance formation des salariés de l'artisanat du bâtiment et des travaux publics est agréé au titre des articles L 952-1 du code du travail et 30 de la loi de finances pour 1985.1995 | pp. 5156-5159Cet arrêté dresse la liste des organismes collecteurs paritaires agréés et mentionne le champ d'activité pour lequel les agréments sont délivrés.1995 | pp. 5155-5156Cet arrêté dresse la liste des organismes collecteurs paritaires agréés au titre du congé individuel de formation.1995 | p. 7870Les trois organismes suivants sont agréés au titre du congé individuel de formation : Habitat formation Auvicom MédiaforCette chronique dégage les apports de l'accord du 26 juillet 1995 et de la loi du 4 août 1995 concernant le reversement des fonds collectés par certains organismes paritaires collecteurs agréés (OPCA) au titre des formations en alternance. Les d[...]1995 | pp. 6355-6356Ce décret précise l'utilisation des resources des organismes de mutualisation.1995 | pp. 13264 -13265Le 5 juillet, les partenaires sociaux ont conclu un nouvel avenant à l'accord paritaire interprofessionnel du 3 juillet 1991. Il réorganise le dispositif de collecte par la mise en place d'Organismes Paritaires Collecteurs Agréés (O.P.C.A.), déf[...]1994 | pp. 15409-15410L'agrément des organismes collecteurs paritaires est subordonné à l'existence d'un accord conclu entre les organisations syndicales de salariés et d'employeurs représentatives dans le champ d'application de l'accord. Il détermine le champ d'inte[...]Le décret n° 94-936 du 28 octobre 1994 fixe, en application de l'article 74 de la loi quinquennale pour l'emploi et suite à l'accord paritaire du 5 juillet 1994, les conditions d'agrément et les règles de fonctionnement des organismes ollecteurs[...]Dans le cadre de la restructuration de la collecte des fonds de la formation professionnelle, deux accords ont Ócemment été conclus afin d'organiser d'une part une collecte inter-branches nationale et une collecte interprofessionnelle régionale[...]Le FONGECIF Poitou-Charentres a fêté ses 10 ans. Ce fut l'occasion de faire le bilan de son action et du Congé Individuel de Formation (CIF), dispositif original qui permet aux salariés de demander une autorisation d'absence à leur employeur afi[...]Les organismes de mutualisation agréés, leurs ressources, l'affectation de leurs fonds, le rôle de leurs instances paritaires.L'action des fonds d'assurance formation s'oriente vers un rôle d'audit, de conseil, d'ingenierie et de régulation de la qualité de l'offre de formation. Cette transformation doit s'accompagner d'une évolution des compétences internes, d'une ouv[...]
