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![]() CONVENTION COLLECTIVE 54081Synonyme(s)54081Voir aussi |



Pascal CAILLAUD ; Nathalie QUINTERO ; Fred SECHAUD ; Michèle MENADREAZ ; Céline FLORIANI | | CEREQ | Net.Doc, ISSN 1776-3177 | 2014 | 199 p.Quelle est la place des diplômes, et de l'ensemble des certifications, dans les conventions collectives ? Comment sont-ils intégrés dans la définition des qualifications ? Combinant analyse juridique et études des accords de branche entre 2001 e[...]15,4 millions de salariés sont couverts par plus de 700 conventions collectives de branche (hors branches agricoles) fin 2009, représentant près de 490 conventions collectives agrégées. Leur taille est très variable puisque 10 % des conventions [...]2008 | 1 p.Christian LENOIR ; Véronique HESPEL ; Yann DE NANTEUIL ; Domitille DESMAZURES ; Stéphanie SEYDOUX | | Inspection générale des Finances | 2006 | 64 p.Par lettre du 13 décembre 2005, le ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie ont chargé le chef de l'inspection générale des affaires sociales et le chef du service d[...]Une étude menée dans trois branches professionnelles (Banques, Plasturgie, Bureaux d'études techniques) montre que les femmes sont moins bien classées que leurs collègues masculins dans les grilles de classification des conventions collectives. [...]Ewan OIRY ; Alain IRIBARNE | | L'Harmattan | Psychologie du travail et ressources humaines | 2003 | 330 p.Cet ouvrage questionne le contenu réel du passage d'une gestion par les qualifications à une gestion par les compétences. Habituellement, la littérature avance l'idée de l'existence d'une rupture nette entre ces deux modes de gestion. Une analys[...]Le système de classification des emplois du secteur du tourisme social et familial doit être modifié afin de faire face à une professionnalisation de plus en plus grande du secteur. Aussi, le syndicat des associations de tourisme, de promotion s[...]Dans son ouvrage l'auteur rappelle les principales étapes qui, en France, ont jalonné la construction de notre système social particulier. En son sein, et à la différence des pays anglo-saxons, les conventions collectives de branche occupent une[...]La réduction du temps de travail dans cette branche professionnelle est effective dans le cadre de la convention collective.Organisation du travail suite à l'accord des 35 hueres dans les entreprises comprises dans le champ d'application de la convention collective nationle des services de l'automobile.Obligation pour tous les employeurs et tous les salariés compris dans le champ d'application de la convention collective nationale de la ganterie de peau, de respecter les accords sur la réduction du temps de travail conclu dans ce cadre.Accord relatif à la création d'emploi par réduction de la duréeeffective du temps de travail conclu dans le cadre de la convention collective1997 | p. 58401997 | pp. 37-44En application du principe d'égalité de traitement, la loi pose le principe de la nullité des clauses discriminatoires. Cependant, les partenaires sociaux peuvent négocier des mesures de rattrapage au seul bénéfice des femmes, afin d'établir une[...]En quoi la négociation collective de branche influence-t-elle la politique salariale des entreprises ? Cette question a été examinée dans six branches professionnelles du secteur tertiaire (magasins populaires, coiffure, banque) et de l'industri[...]Le chapitre consacré au statut des formateurs dans la convention collective des organismes de formation du 10 juin 1988 vient d'être modifié par un accord du 11 juillet 1994 paru au BOCC du 29 septembre 1994, accord qui reconsidère leu grille de[...]Au moment où se négocie à nouveau la convention collective nationale des organismes privés de formation signée le 10 juin 1988, l'auteur fait un point sur l'évolution du métier de formateur, notamment sur ce qui a trait à la structuration de la [...]Texte intégral de la convention collective nationale des organismes de formation accompagné de l'arrêté du 16 mars 1989 portant extension de cette convention.L'auteur aborde quelques points particuliers de la convention collective des organismes de formation. Six points méritent réflexion au regard du droit du travail en général. Ce sont : le champ d'application, le problème des contrats à durée déte[...]Un dossier qui rassemble la publication intégrale de la convention collective nationale des organismes de formation et deux contributions juridiques destinées à éclairer son application. L'une analyse le contrat de travail et la couverture socia[...]